Lundi 12 Décembre 2011 Conseil Municipal

Lundi 12 Décembre 2011 - à 19 h 30

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Schéma directeur et charte des aménagements cyclables de l’agglomération

Transfert du Parc des Expositions de Pau à la Communauté d’Agglomération Pau Pyrénées

Proposition de décision modificative n° 3 du budget communal 2011

Autorisation donnée au Maire d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2012

Subvention communale au Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’exercice 2012 : attribution d’un acompte

Location de salles communales : proposition modification de la tarification à compter du 1^er Janvier 2012

Cession gratuite terrain consorts CORTEGGIANI à la Commune de Jurançon

Utilisation de la clause d’insertion sociale dans les marchés publics

Contrat Enfance Jeunesse n°2 : CAF Béarn et Soule/Commune de Jurançon

Contrat Enfance Jeunesse – Réseau Assistantes Maternelles des Berges du Gave : autorisation de signature

Convention d’objectifs et de financement relative au RAM « Berges du Gave » : modification

Révision du taux de cotisation contrat groupe d’assurance protection sociale des fonctionnaires affiliés à la CNRACL

Autorisation de travail à temps partiel d’un assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 1^ère classe

Augmentation des temps de travail d’agents à temps non complet

Mise à disposition d’un Adjoint Technique de 2^ème classe au C.C.A.S.

Mise à disposition de locaux communaux à des associations jurançonnaises au sein de la Maison des Associations : renouvellement des conventions

Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : présentation du rapport d’activité 2010

Information générale sur le personnel communal