EXTRAITDU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 Juin 2011

             L’an deux mille onze et le dix sept Juin à dix huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune,                                          régulièrement convoqué par convocation adressée le 8 juin 2011, et affichée le même jour, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Michel BERNOS, Maire.

Présents :         Mesdames MANUEL, SABROU, ROTH, CASENAVE, HERNANDEZ,  CASSOU, BERCAIRE, CARRAZ-SANSOUS, HAKIMI RIFKI, DUPARCQ, COMMENGES, CASTA-BLANC, DUFAU POUQUET, SOUBIES,

                        Messieurs BERNOS, LASSALLE, LOUSTAU, DURROTY, FOURNIER, CAYERE, CONNIL, LAHILLONNE

Absents avec Pouvoirs :

Mr MALO pouvoir à Mr LASSALLE

Mme MEDAN pourvoir à Mme CARRAZ SANSOUS

Mr AUBRUN  pouvoir à Mme HERNANDEZ

Melle PEYRAN pouvoir à Mr FOURNIER

Mr BANIZETTE pouvoir à Mme CASTA BLANC

Mme GEROMET pouvoir à Mr LAHILLONNE

Absent :                                 

Secrétaire :      Madame CAZENAVE

Après avoir procédé à l’appel des élus, Madame CASENAVE est désignée comme secrétaire de séance.

Il est procédé à l’examen de l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

1.     Elections Sénatoriales

 

2.     Plan de résorption des décharges sauvages : convention de mandat pour la réhabilitation du site de « Nougué »

3.     Convention relative à la réalisation de travaux pour l’insertion du réseau de Télécommunications sur la Commune de Jurançon

1.     Elections sénatoriales : élection des délégués et des suppléants (pour élection des sénateurs le 25 septembre 2011)

Rapporteur : Monsieur le Maire

Le décret n°2011-530 du 17 mai 2011 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs est paru au journal officiel du 18 mai 2011.

L’article 4 de ce décret indique que tous les conseils municipaux sont convoqués le vendredi 17 juin 2011 afin de désigner leurs délégués et suppléants.

Le conseil municipal de Jurançon a donc organisé l’élection de ses délégués (15) et suppléants (5) qui voteront pour élire les sénateurs le 25 septembre 2011.

L’élection s’est opérée  sans débat au scrutin secret, élection à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne sans panachage ni vote préférentiel.

L’élection des délégués et celle des suppléants a eu lieu simultanément sur une même liste.

Deux listes ont été déposées :

liste 1 : « Mieux Vivre Jurançon »

1.       BERNOS Michel
9 Rue Keuzburg – 64110 JURANÇON
Né le 16/08/1959 à Jurançon

2.       LASSALLE Dominique
Côteaux de Guindalos – 64110 JURANÇON
Né le 13/08/1946 à Pau

3.       MANUEL Josiane
10 Avenue Bernadotte – 64110 JURANÇON
Née le 04/03/1942 à Tarbes

4.       LOUSTAU Robert
143 Avenue Rauski – 64110 JURANÇON
Né le 13/10/1953 à Jurançon

5.       MEDAN Stéphanie
6 rue Romain Trésarieu – 64110 JURANÇON
Née le 20/07/1974 à Pau

6.       CASSOU Elisabeth
Quartier Chapelle de Rousse – 64110 JURANÇON
Née le 19/09/1954 à Jurançon

7.       CARRAZ SANSOUS Cécile
19 avenue de Gelos – 64110 JURANÇON
Née le 13/01/1965 à Pau

8.       HERNANDEZ Mauricette
24 rue P-Auguste Renoir – 64110 JURANÇON
Née le 09/02/1953 à Echillais (17)

9.       CONNIL Damien
6 Rue Louis Daran – 64110 JURANÇON
Né le 30/01/1984 à Bordeaux

10.    CASENAVE Henriette
11 rue du Néez – 64110 JURANÇON
Née le 21/08/1951 à Jurançon

11.    BERCAIRE Isabelle
21 rue Romain Trésarieu – 64110 JURANÇON
Née le 24/10/1954 à  Pau

12.    RIFKI Zahra
23 avenue Gaston Cambot – 64110 JURANÇON
Née le 27/02/1965 Casa Blanca (Maroc)

13.    FOURNIER Bernard
4 avenue Bernadotte - 64110 JURANÇON
Né le 13/04/1953 à Trélissac (24)

14.    DURROTY Bruno
24 clos Dumoulou – 64110 JURANÇON
Né le 27/09/1961 à Bayonne

15.  CAYERE Jean-Luc
19 avenue Charles Touzet – 64110 JURANÇON
Né le 31/05/1960 à Pau

16.    AUBRUN Robert
24 rue Michel de Coulom – 64110 JURANÇON
Né le 29/10/1944 à Livry Gargan (93)

17.    ROTH Brigitte
1 rue Georges Guynemer – 64110 JURANÇON
Née le 30/02/1959 à Jurançon

18.  SABROU Christine

5 rue Massenet – 64110 JURANÇON

Née le 25/09/1965 à Pau

19.  MALO Serge

11 Place Paul Mirat – 64110 JURANÇON

Né le 18/05/1954 à Bedous

20.    DUPARCQ Marie-Noëlle
ZAC du Vert Galant – 64110 JURANÇON

Née le 14/09/1969 à Oloron Ste Marie

liste 2 : « liste de Gauche ».

1.       Janine DUFAU-POUQUET  
1 7 Rue Ollé Laprune - 64110 Jurançon
née le 14/10/50 à Pau

2.       René  PEDEHOURCQ-LAHILLONNE   
21 rue Renoir - 64110 Jurançon
né le 16/06/52 à Pau

3.       Marie Madeleine COMMENGES 
3 av d'Ossau  - 64110 Jurançon
née le 27/09/47 à Salles d'Angles (16) 

4.       François BANIZETTE
35 rue de Guindalos - 64110 Jurançon
né le 9/03/60 à Cauderan (33)

5.       Mireille GEROMET             
10 avenue Jeanne d'Albret - 64110 Jurançon
née le 19/12/57 à Mirande (32)

6.       Michèle CASTA BLANC
6 avenue Jeanne d'Albret - 64110 Jurançon
née le 31/05/66 à Pau

7.       Pascale SOUBIES
8 rue Jean moulin - 64110 Jurançon
née le 14/10/70 à Pau

L’assemblée procède à  au vote.

Monsieur CONNIL et Madame SOUBIES – les plus jeunes élus de l’assemblée - procèdent au dépouillement du scrutin.

Proclamation des Résultats :

-       liste 1 : « Mieux Vivre Jurançon » : 21 voix soit 12 sièges (délégués) et 4 suppléants

-       liste 2 : « liste de Gauche ». : 7 voix soit 3 sièges (délégués) et 1 suppléant

La liste des délégués et suppléants élus est la suivante :

Délégués :

BERNOS Michel
LASSALLE Dominique
MANUEL Josiane
LOUSTAU Robert
MEDAN Stéphanie
CASSOU Elisabeth
CARRAZ SANSOUS Cécile
HERNANDEZ Mauricette
CONNIL Damien
CASENAVE Henriette
BERCAIRE Isabelle
RIFKI Zahra
Janine DUFAU-POUQUET  
René  PEDEHOURCQ-LAHILLONNE       
Marie Madeleine COMMENGES     

Suppléants :

FOURNIER Bernard
DURROTY Bruno
CAYERE Jean-Luc
AUBRUN Robert
François BANIZETTE

Les élus présents acceptent le mandant qui vient de leur être proposé. Les élus non présents lors de cette séance devront accepter ce mandat par écrit.

3.     Plan de résorption des décharges sauvages : convention de mandat pour la réhabilitation du site de « Nougué »

Rapporteur : Monsieur le Maire